Conditions Générales d’Utilisation (CGU) — HumaniZe

Date de mise à jour : 14 août 2025

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation de l’application web HumaniZe (ci-après « l’Application »), éditée par [Nom de l’éditeur / société], [forme juridique], au capital de [montant], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [n° RCS], dont le siège social est situé [adresse], représentée par [nom du représentant légal].

En accédant à l’Application, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation de l’Application.

1. Objet

HumaniZe est une application permettant d’améliorer la fluidité et le ton de textes générés par intelligence artificielle, tout en conservant la structure et le sens original.

2. Accès et inscription

• L’Application est accessible en ligne à l’adresse :humanizer-plum.vercel.app.
• Certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte utilisateur et/ou la souscription à un abonnement.
• L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de l’inscription.

3. Services proposés

L’Application propose notamment :

• L’édition et la transformation de textes pour les rendre plus naturels.
• La conservation temporaire des textes traités (7 jours maximum).
• Des options avancées (choix du ton, export de fichiers, statistiques d’usage) selon l’abonnement souscrit.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer certaines fonctionnalités sans préavis.

4. Tarifs et paiement

• Une version gratuite avec quota journalier est disponible.
• Les offres payantes sont précisées sur la page Tarifs et sont facturées mensuellement ou annuellement.
• Les prix peuvent être modifiés, l’utilisateur en sera informé au moins 30 jours avant application.

5. Utilisation responsable

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas utiliser l’Application pour générer, transformer ou diffuser des contenus illicites, diffamatoires, discriminatoires, haineux ou contraires aux lois et règlements.
• Ne pas détourner l’Application pour automatiser des actions contraires à sa finalité.
• Respecter les droits d’auteur et la confidentialité des données traitées.

6. Données personnelles

• HumaniZe collecte et traite certaines données personnelles (identité, email, textes soumis) conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
• Les données sont conservées pour la durée nécessaire à leur traitement et supprimées après 7 jours pour les textes.
• Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Propriété intellectuelle

• L’Application, son code, ses graphismes, logos et contenus sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
• L’utilisateur conserve la pleine propriété des textes qu’il soumet, mais accorde à l’éditeur une licence limitée pour les traiter aux fins du service.

8. Responsabilité

• L’éditeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer la disponibilité et la sécurité de l’Application, sans garantie d’absence d’erreurs ou d’interruptions.
• L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser l’Application.

9. Résiliation

• L’utilisateur peut résilier son compte à tout moment via les paramètres de l’Application.
• L’éditeur peut suspendre ou résilier l’accès en cas de non-respect des présentes CGU.

10. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés par tout moyen approprié.

11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de [ville].

Contact support : ethan@smadja.biz